Pour obtenir l’autorisation d’utiliser nos ressources protégées par le droit d’auteur, veuillez remplir ce formulaire en ligne.
Comment faire une demande d’affranchissement de droit d’auteur
Veuillez remplir le formulaire ci-dessous si vous désirez reproduire, modifier, traduire ou adapter le contenu, les images, les graphiques ou les diagrammes contenus dans nos ressources.
Remplissez un formulaire distinct pour chaque ressource que vous voulez reproduire, modifier, traduire ou adapter.
Les champs marqués d’un astérisque (*) sont obligatoires.